http://animago.forumactif.com/droits-f6/-t1.htm Ici on parle de tout ce qui est: législation, vidéo et images! Thu, 19 Jul 2007 11:46:12 GMT 10 http://i87.servimg.com/u/f87/11/17/76/22/bandea12.jpg http://animago.forumactif.com/droits-f6/-t1.htm http://animago.forumactif.com/droits-f6/droit-a-l-image-t38.htm Emmanuelle Lors d'un court-métrage, j 'ai filmé un enfant. Ai-je le droit de publier son image ? Droits Sat, 07 Apr 2007 14:22:19 GMT http://animago.forumactif.com/droits-f6/droit-a-l-image-t38.htm#49 http://animago.forumactif.com/droits-f6/droit-a-l-image-t38.htm http://animago.forumactif.com/droits-f6/lettre-asso-t112.htm Thierry Maurel Je recois trés régulièrement une lettre asso. C'est un courrier en PDF qui m'informe des aspects légaux liés aux associations. Il y a de tout comme infos et peu nous intéresse mais d'autres sont trés intéressantes.
J'ai décidé d'ouvrir un post qui permettra à tous d'avoir accés à ces infos. Ce sera peut être pas inutile pour le budget d'Animago mais aussi pour votre porte-monnaie personnel.]]> Droits Thu, 19 Jul 2007 11:46:12 GMT http://animago.forumactif.com/droits-f6/lettre-asso-t112.htm#504 http://animago.forumactif.com/droits-f6/lettre-asso-t112.htm http://animago.forumactif.com/droits-f6/cheque-emploi-asociatif-t40.htm Thierry Maurel
Cliquer ici]]> Droits Sun, 08 Apr 2007 22:29:43 GMT http://animago.forumactif.com/droits-f6/cheque-emploi-asociatif-t40.htm#57 http://animago.forumactif.com/droits-f6/cheque-emploi-asociatif-t40.htm http://animago.forumactif.com/droits-f6/les-dons-aux-oeuvres-t64.htm Thierry Maurel Voici la notion de dons aux oeuvres. il s'agit historiquement d'une ancienne pratique isue des pratiques catholiques des donations des gens aisés vers les pauvres. actuellement c''est légiféré et les associations comme Animago peuvent en bénificier. Le don aux oeuvres est un fomulaire quii est valide sous certaines conditions. il peu être pécunier ou matériel. Il représente quoiqu'il en soit une valeur. cette valeur quitte le donateur pour grossi le patrimoine de l'association. Celui ... Droits Mon, 23 Apr 2007 14:46:37 GMT http://animago.forumactif.com/droits-f6/les-dons-aux-oeuvres-t64.htm#151 http://animago.forumactif.com/droits-f6/les-dons-aux-oeuvres-t64.htm